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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Barthelasse, La (Bartalasse, La)
Ile(s)		 Délibération : 17821212(09)
Commune : Villeneuve-lès-Avignon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Villeneuve lès Avignon
Précisions : Les députés à la Cour et le syndic général se pourvoiront au Conseil pour y assigner les acteur, consuls et habitants d'Avignon, qui ont construit des ouvrages offensifs dans le Rhône causant des dégradations à l'île de la Barthelasse